Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DELICES DU PUY DU FOU
SA JACQUES FOUROUX FOIES GRAS

Numéro de dépôt :
93494621
Date de dépôt :
29/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2003

Présentation de la marque LES DELICES DU PUY DU FOU

Déposée le 29 novembre 1993 par la société SA JACQUES FOUROUX FOIES GRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DELICES DU PUY DU FOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la société SA JACQUES FOUROUX FOIES GRAS domicilié(e) Z.I. de Souillac 50 Avenue de l'Europe, 16200 JARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 851 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA JACQUES FOUROUX FOIES GRAS - France.

La marque LES DELICES DU PUY DU FOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DELICES DU PUY DU FOU est expirée depuis le 29 novembre 2003.

SA JACQUES FOUROUX FOIES GRAS a également déposé les autres marques suivantes : "LES BASTIDES DE GASCOGNE" , FINES HALLES BOUTIQUE FRENCH FOOD RUGBY


SA JACQUES FOUROUX FOIES GRAS - Z.I. de Souillac 50 Avenue de l'Europe, 16200 JARNAC - France - SIREN 383851805


SA JACQUES FOUROUX FOIES GRAS - France


Inscription le 2 juin 1994 - Transmission de propriété n°172967 - Publication au BOPI 1994-06-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

"Conserves de produits agro-alimentaires"

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.